Identité
|
Hébergement
|
Conception et réalisation
|
Chantier Naval PLEINE MER
13bis, boulevard Gal de Gaulle 29 100 DOUARNENEZ Tel : 02.98.92.85.66 – Fax : 09.56.23.10.83 SARL à capital de 15 000€ - Code APE : 153E – N° Siret : 49538119600015 |
Chez Strato : http://www.strato-hebergement.fr/
|
Elodie Buhot |
Le présent site www.chantiernavalpleinemer.com est une œuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur. L'ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de la SARL "Pleine Mer".
A cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ou non, ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 152 450 € d'amende. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.
La SARL "Pleine Mer" dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers son propre site. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que la société "Pleine Mer" cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.
Les données collectées par le biais de ce site se limitent essentiellement à celles que vous avez volontairement communiquées à la société "Pleine Mer" afin de nous permettre d'accéder à votre demande. Ces données sont protégées par le secret professionnel.